Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAUT BOIS
Numéro de dépôt :
1106078
Date de dépôt :
27/08/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lons le Saunier
Présentation de la marque HAUT BOIS
Déposée le 27 août 1979 par la Société Anonyme (SA) RAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lons le Saunier), la marque française « HAUT BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HAUT BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HAUT BOIS est expirée depuis le 27 août 1989.
RAVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012